Ensemble Scolaire Notre-Dame de la Tramontane

REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE
Année scolaire 2021-2022

Préambule : Le Collège Notre Dame de la Tramontane est un établissement catholique d'enseignement sous contrat d'association avec l'Etat. L'enseignement y est dispensé selon les programmes de l'Education Nationale et son caractère propre se manifeste, sans porter atteinte à la liberté de conscience et aux convictions de chacun, par ses projets pédagogique, éducatif et pastoral. L'inscription de l'élève auprès de l'établissement implique pour celui-ci et sa famille, l'acceptation sans réserve de ces projets, du présent règlement et de la charte informatique qui lui est annexée. Le présent règlement intérieur qui définit, encadre et protège la vie collective s'impose à tous, tant dans l'établissement qu'aux abords immédiats de celui-ci, et dans tous autres lieux où les élèves sont sous la responsabilité du Chef d'établissement et, par délégation, de l'un de ses représentants, enseignant, conseiller d'éducation, accompagnateur, notamment à l'occasion de voyages et sorties scolaires, activités périscolaires, piscine, manifestations sportives et autres.

1 .  PONCTUALITE & ASSIDUITE
       
          Horaires
Les élèves sont tenus d'assister à tous les cours et doivent respecter les horaires fixés par l'établissement.
8 h à 11 h 55 le matin et 13 h 45 à 16 h 40 les lundi, mardi, jeudi et vendredi après-midi. Ces horaires sont variables selon les emplois du temps donnés aux élèves en début d'année.
          Absences prévisibles
Les parents doivent obligatoirement prévenir la Vie scolaire par un mail à l'adresse absence@ndtramontane.com au plus tard à 9 h le jour de l'absence. A titre exceptionnel, un élève demi-pensionnaire ayant cours l'après-midi peut être autorisé à quitter le Collège à l'heure du repas. Les parents expriment la demande par un mail envoyé à la même adresse au plus tard à 9 h le jour de l'absence.
          Absences non prévisibles
La famille doit prévenir le Collège par téléphone avant la première heure de cours. Un certificat médical est exigé pour les maladies contagieuses. Toute absence non justifiée ou dont le motif n'apparaît pas comme suffisamment justifiable, pourra faire l'objet d'une déclaration aux autorités académiques, dans le respect de la réglementation en vigueur.
          Retards
En cas de retard à l'entrée de l'établissement, l'élève doit se présenter au bureau « absences et retards » de la Vie scolaire pour faire signer un billet de retard.
          Entrées et sorties
Trois règles sont appliquées au choix de la famille :
1- L’élève est autorisé à entrer en cas d’absence d’un professeur chargé du premier cours le matin et à sortir en cas d’absence d’un professeur chargé du dernier cours. Pour les sorties, cela concerne le matin s’il est externe, et l’après-midi. S’il est demi-pensionnaire, seulement l’après-midi.
2- L’élève respecte strictement son emploi du temps. 
3- L’élève respecte strictement les horaires de l’établissement.
Une fois le choix fait par la famille, aucune exception à la règle n’est possible. L’élève qui sort avant 16h40 n’est en aucun cas autorisé à prendre le bus scolaire.
          Carte d'identité du collégien
Chaque élève doit toujours être en mesure de présenter à tout moment sa carte d'identité scolaire. Celle-ci précise son identité, son statut scolaire, ses autorisations d'entrées et de sorties.
Sans cette carte, l'élève externe ne sera pas autorisé à quitter le Collège, le matin avant 11 h 55, et l'élève demi-pensionnaire l'après-midi avant 16 h 40.
          Santé
Lorsqu'un enfant est souffrant, la famille est prévenue et doit venir le chercher le plus rapidement possible.
En cas d'urgence, la famille est prévenue dans les plus brefs délais et si les parents ne sont pas joignables, le Chef d'établissement se réserve le droit d'appeler les pompiers qui prodigueront les premiers soins à l'enfant et l'évacueront sur l'hôpital de service.
          Vacances scolaires
Les vacances officielles ne peuvent être anticipées, ni prolongées, et les rendez-vous médicaux ne peuvent être pris sur le temps scolaire.
 

2 . TRAVAIL & MATERIEL SCOLAIRES
             
          Travail scolaire
Le travail scolaire doit être effectué par l'élève avec sérieux et honnêteté et dans le respect des consignes données.
          Matériel scolaire
Les élèves doivent avoir le matériel dont ils ont besoin en cours. En cas d'oubli, ils ne sont pas autorisés à contacter leurs parents pour leur demander de l'apporter au Collège.
          Culture chrétienne et catéchèse
Dans le respect des convictions de chacun, des séances obligatoires de catéchèse ou de culture religieuse sont prévues dans l'emploi du temps des élèves.

3 . COMMUNICATION

            Communication par voie électronique
La communication entre l'établissement et la famille passe par l'Espace Numérique de Travail (ENT), via la plateforme Ecole Directe ou bien par mail. Les familles sont invitées à consulter ces espaces quotidiennement pour prendre connaissance des informations concernant leur(s) enfant(s). Toute information envoyée par l'établissement par l'un de ces moyens sera réputée connue des familles.
            Rendez-vous
Un rendez-vous pourra être sollicité par les familles, les enseignants ou membres de l'administration ou de la direction de l'établissement. Il pourra avoir lieu en présentiel, par téléphone ou par visioconférence.
            Courtoisie des échanges
Les échanges devront être courtois et cordiaux, dans le respect des parties, quel que soit le mode de communication utilisé entre la famille et l'établissement. Une charte de bonne utilisation devra être signée par la famille lors du premier accès à Ecole Directe.
            Informatique et services multimédias
Des moyens informatiques, Internet, réseaux et services multimédia sont mis à la disposition des élèves à des fins pédagogique, éducatives et de recherches. Leurs conditions d'accès et d'utilisation, les droits et les devoirs de leurs utilisateurs sont définis dans un Charte informatique faisant corps avec le présent règlement et qui s'impose au même titre à l'élève.

 4 . COMPORTEMENT

          Respect des autres et de soi-même
Chaque adulte, chaque élève de l'établissement doit être respecté dans sa personne.
Ainsi, chacun doit veiller à refuser la violence verbale et physique, l'insolence, la vulgarité, l'insulte, le chantage, la diffamation, à être poli, à accepter les différences et à respecter le travail des autres. La distinction entre les comportements publics et privés est nécessaire : les manifestations amoureuses sont interdites.
          Respect des lieux et des biens
Chaque élève prend sa part dans le domaine de la propreté des salles de classes, des cours extérieures, des couloirs et du self.
Les éventuelles dégradations sont facturées à la famille et des travaux d'intérêt général peuvent être effectués par les élèves responsables, avec l'autorisation des parents.
          Respect de la sécurité
Les déplacements dans les couloirs se font dans le calme, sans courir ni se bousculer.
Les élèves en deux-roues doivent respecter le code de la route. Ils doivent garer leur vélo ou cyclomoteur à l'endroit prévu à cet effet. Pour entrer dans l'établissement, comme pour en sortir, les cyclomotoristes doivent éteindre leur moteur. Aux heures d'entrée et de sortie, les élèves ne doivent pas stationner devant le collège. En fonction de l'évolution de la situation sanitaire, l'établissement se réserve le droit d'adapter les règles de sécurité, les conditions d'accueil et l'organisation du temps scolaire. La direction communiquera aux familles les modifications éventuelles.
          Tenue correcte
Une tenue vestimentaire adaptée est exigée, sans excentricité, laisser-aller, ni provocation, ni outrance. Elle doit être compatible avec le caractère propre de l'établissement. Les adultes de l'équipe éducative sont juges des excès éventuels. A titre d'exemples, ne sont pas acceptés au sein de l'établissement les jeans troués ou déchirés, les bustes ou ventres découverts, les chaussures sans lanière de type tongs. Le chewing-gum n'est pas autorisé. Le survêtement étant réservé aux activités physiques pour des questions d'hygiène, la tenue ne sera autorisée que lors des séances d'Education Physique et Sportive ou d'activités encadrées par l'établissement, les élèves étant en ce cas préalablement informés.
Tout manquement à la règle peut justifier la retenue ou le renvoi de l'élève à l'accueil où les parents seront tenus de le récupérer.
          Objets divers
Objets personnels :
L'usage dans l'enceinte du Collège d'objets non destinés au travail scolaire est strictement réglementé : l'usage du téléphone portable ou de tout appareil connecté ou permettant de filmer ou de prendre des photos est rigoureusement interdit sauf en présence d'un adulte qui l'aura autorisé.
Le téléphone portable doit rester éteint et ne peut servir à écouter de la musique. En cas de perte ou de vol de tels objets personnels, la responsabilité de l'établissement ne saurait être recherchée.
Objets et produits dangereux pour la santé et la sécurité : Sont prohibés l'utilisation d'aérosols (déodorant, brumisateur...), la consommation de tabac, tant dans l'enceinte et les abords immédiats de l'établissement, que dans les bus scolaires (l'interdiction vise également la cigarette électronique), les objets dangereux par nature ou par l'usage qui en est fait, l'introduction dans l'établissement et la consommation de boissons alcoolisées, stupéfiants, substances nocives pour la santé physique et mentale.

5 . SANCTIONS

Le travail de l'élève et son comportement peuvent donner lieu à des sanctions fonction de la gravité de la faute ou du manquement commis par l'intéressé.
          Travail complémentaire
Un adulte, membre de la communauté éducative de l'établissement peut sanctionner un élève en lui donnant un travail complémentaire, évalué ou non.
          Retenue
La retenue est un temps complémentaire à l'horaire de cours habituel à l'occasion duquel l'élève doit effectuer un travail qu'il n'a pas réalisé dans le respect des consignes données. La retenue peut être aussi l'occasion d'un travail de réflexion sur le manquement au règlement intérieur à l'origine de la sanction.
Sur proposition d’un membre de la communauté éducative, les responsables de vie scolaire pourront être amenés à positionner une retenue à l’encontre d’un élève pour tout motif relevant d’un manquement au règlement intérieur.
Si l'élève a une retenue, la famille en est informée par voie électronique ou par SMS.
Selon la gravité de la faute ou du manquement, est décidée :
– une retenue d'une heure le soir de 16 h 45 à 17 h 45
– une retenue de deux heures le mercredi de 12 h 50 à 14 h 50
La retenue peut être reportée une seule et unique fois, selon un créneau horaire déterminé par l'établissement. Tout refus ou absence volontaire et délibérée à une retenue pourra entraîner un avertissement pour non-respect du règlement intérieur.
          Travail d'intérêt général (TIG)
L'élève pourra être sanctionné par un Travail d'Intérêt Général. Celui-ci devra faire l'objet d'un accord préalable entre la famille de l'élève concerné et l'établissement.
          Avertissement
L'élève peut être sanctionné par un avertissement par le Chef d’établissement. Celui-ci prend la forme d'un courrier envoyé ou remis aux parents précisant l'objet de l'avertissement. Un élève ayant reçu dans l'année deux avertissements peut faire l'objet l'année suivante d'un contrat pédagogique et/ou d'une fiche de suivi pour l'encourager à redresser la situation.
La direction se réserve le droit de ne pas réinscrire un élève sanctionné de trois avertissements.
          Exclusion
L'exclusion, prononcée par le Chef d’établissement, concerne, sans que la présente liste soit limitative, les faits d'indiscipline, d'infractions et manquements graves aux obligations de l'élève, au règlement intérieur, à la Charte informatique, à la loi, les infractions pénales, les atteintes aux personnes et aux biens.
La sanction d'exclusion peut être :
- l'exclusion de la classe pour la durée du cours, par un responsable de vie scolaire. La sanction est exécutée au Collège, l'équipe enseignante donnant à l'élève un travail à effectuer.
- l’exclusion des cours sur la durée d’une journée lors de laquelle l’élève est présent de l’établissement.
- l'exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un des services annexes.
- l'exclusion définitive de l'établissement, décidée en Conseil de discipline et prononcée par le Chef d'établissement.
          Conseil de discipline
Le Conseil de discipline est réuni, sur convocation du Chef d'établissement, à la suite d'une accumulation par l'élève de sanctions ou en cas de faute, agissements ou faits graves constituant des manquements aux règles, obligations et interdictions édictées par le présent règlement, par la Charte informatique ou par la loi.

Le Conseil de discipline comprend :
- des membres permanents : le Chef d'établissement ou son délégué qui préside le Conseil, l’Adjoint à la Direction, l’Adjoint en Pastorale Scolaire, trois représentants des enseignants, le président de l'APEL ou son délégué, le professeur principal de la classe de l'élève concerné
- des personnes que le Conseil auditionnera : l'éventuelle victime des faits, toute personne invitée par le Chef d'établissement en raison de son expertise ou capable d'éclairer les faits.

Le Chef d'établissement convoque par courrier au minimum cinq jours ouvrés à l'avance l'élève en cause et ses parents ou représentants légaux, le cas échéant la victime des faits, la personne qu'il juge utile d'entendre, les membres de la communauté éducative visés ci-dessus et les membres permanents du Conseil de discipline en les informant du nom de l'élève en cause et des griefs formés à son égard. L'élève et ses parents ou représentants légaux reçoivent par écrit la communication des griefs retenus, précisant les conditions de commission des faits, leur corrélation avec l'obligation ou l'interdiction édictée par le règlement intérieur, la charte informatique ou la loi que l'élève a transgressée, et rappelant que l'élève encourt l'une des sanctions prévues par le présent règlement, dont l'exclusion définitive de l'établissement.

Les parents ou représentants légaux de l'élève concerné peuvent demander à être entendus par le Chef d'établissement avant le Conseil de discipline et prendre connaissance du dossier disciplinaire.

Le jour de la réunion le Conseil auditionne l'élève et ses parents ou représentants légaux, et les personnes invitées pour être entendues, à l'exclusion de toute autre personne, et entend les membres de la communauté éducative concernés par le cas examiné visés ci-dessus. Toutes ces personnes sont ensuite invitées à se retirer pour permettre au Chef d'établissement de recueillir les observations et avis des membres permanents, observations et avis qui demeurent confidentiels.

Après avoir recueilli les observations et avis des membres permanents du Conseil, le Chef d'établissement arrête et prononce sa décision qui est directement précisée à la famille et à l'élève à l'issue de la réunion. La décision du Chef d'établissement, motivée, est ensuite confirmée à l'élève et ses parents ou représentants légaux, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le Chef d'établissement peut prononcer l'une des sanctions prévues par le présent règlement intérieur et par la Charte informatique, dont l'exclusion définitive de l'établissement. La décision du Chef d'établissement est sans appel.

Le Chef d'établissement peut, si les circonstances l'exigent ou le justifient, prononcer à titre conservatoire, l'exclusion temporaire des cours ou de l'établissement, jusqu'à la réunion du Conseil de discipline et le prononcé de sa décision.

6 . EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

L'éducation physique et sportive est une discipline d'enseignement qui s'adresse à tous les élèves scolarisés, qui participe à la formation globale de l'élève et qui figure dans tous les programmes scolaires ainsi qu'aux examens nationaux. Tout élève est présumé apte et ne saurait être dispensé d'éducation physique et sportive. Les textes officiels font cependant obligation aux enseignants d'adapter leur enseignement et leur évaluation à tous les élèves qu'ils soient aptes, partiellement aptes ou handicapés physiques
          Elève « apte partiellement »
Définition :
Est apte partiellement, l'élève dont l'état de santé l'empêche d'utiliser totalement, d'une manière momentanée ou durable, toutes ses ressources motrices. Seul un médecin est à même d'apprécier l'inaptitude de l'élève. Une fiche médicale d'inaptitude est téléchargeable sur l'ENT à l'intention du médecin des familles qui devra être retournée, dûment renseignée par le médecin à l'établissement afin que le professeur d'éducation physique et sportive puisse adapter son enseignement aux capacités de l'élève.
Assiduité : L'aptitude partielle n'empêche pas l'élève d'assister aux cours, de manière aménagée, mais active. Dans un climat de confiance réciproque, l'enseignant et la famille prennent en compte la difficulté de l'élève et contribuent ainsi à maintenir sa motivation en cours. Certaines tâches ne sont pas accessibles à l'élève « apte partiellement » en raison de leur difficulté d'exécution et de leur impact sur sa santé. D'autres tâches lui sont accessibles du fait de leur adaptation ou de l'aménagement de leurs conditions de réalisation.
Evaluation : L'élève apte partiellement est évalué comme les autres élèves, sur les compétences du socle commun. Suivant la situation :
- il peut faire l'objet d'une évaluation motrice adaptée
- si l'évaluation de la motricité n'est pas possible, l'évaluation porte sur les connaissances et les attitudes : l'élève, placé dans des situations de responsabilité, de mise en place du matériel, d'arbitrage, de coaching, de chorégraphie, est noté.
- l'élève peut, à l'appréciation de son enseignant, être chargé de rédiger un dossier résumant les objectifs et les moyens de chaque séance du cycle. Ce dossier est téléchargeable sur l'ENT.
          Dispense de cours
C'est un acte administratif et non pas médical. Elle constitue l'exception à la règle de l'assiduité aux cours d'éducation physique et sportive. Elle n'est accordée par le Chef d'établissement que dans l'hypothèse où aucune adaptation n'est possible, après que l'enseignant a étudié toutes les possibilités en concertation avec la famille et le médecin.
          Sécurité et recommandations
La pratique de l'EPS exige le respect absolu des règles de sécurité et de comportement :
- les lacets des chaussures doivent être attachés et serrés pour éviter tout risque d'entorse ou de fracture
- les cheveux longs doivent être attachés et aucun bijou ne doit être porté pendant les cours pour éviter les blessures
- les objets de valeur doivent être déposés dans les casiers fermés par cadenas et en aucun cas dans les vestiaires
- les comportements pouvant porter atteinte à l'intégrité des autres élèves ne sont pas tolérés
- aucun élève ne doit se trouver sur les installations sportives sans autorisation et en l'absence des professeurs
- les déplacements hors du Collège se font en groupe, sur le trottoir, en respectant la signalisation et les consignes des accompagnateurs
- l'usage du baladeur est interdit, sauf autorisation du professeur
- par mesure d'hygiène, une tenue de rechange est vivement conseillée.
          Matériel
Chaque élève doit faire un usage respectueux du matériel mis à sa disposition et participer activement à sa mise en place et son rangement. Toute dégradation sera sanctionnée et facturée.
          Tenue
La tenue d'EPS est obligatoire. Elle comprend : short ou survêtement, tee-shirt (sous-vêtement et ventre non visibles), vêtement de pluie en cas de mauvais temps, casquette contre le soleil et baskets adaptées.
Les baskets de ville ou de skate et les chaussures à semelles fines ne sont pas autorisées.
Pour la piscine, l'élève doit prévoir une serviette, un maillot de bain (une pièce pour les filles, caleçon interdit aux garçons) des lunettes de natation et un bonnet (pour les cheveux longs, fille ou garçon). Les élèves n'ayant pas leurs affaires seront sanctionnés.

7 . SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES

L'établissement peut organiser, selon des objectifs pédagogiques préalablement définis, des sorties ou des voyages scolaires.
Si la participation aux voyages scolaires demeure facultative, certaines sorties peuvent faire l'objet d'une obligation de participation. Le caractère obligatoire ou facultatif de la sortie sera indiqué dans la circulaire jointe au bulletin d'inscription.
Le présent règlement s'applique entièrement au cours de la sortie ou du voyage scolaires. Les élèves doivent respecter scrupuleusement les consignes données par les accompagnateurs, ainsi que les règles et usages en vigueur dans les lieux ou pays où ils se trouvent. Tout manquement et toute attitude incorrecte entraîneront les sanctions prévues au présent règlement. Le professeur responsable de la sortie ou du voyage a qualité et autorité pour prendre à titre conservatoire toute mesure de nature à faire cesser l'incivilité de l'élève contrevenant.
Le Chef d'établissement se réserve le droit d'annuler la participation d'un élève à un voyage ou une sortie si le comportement de ce dernier compromet sa propre sécurité ou demeure préjudiciable à l'ensemble du groupe, sans remboursement des frais préalablement avancés.

8 . FORMALITES
                           
Le présent règlement avec la Charte informatique qui y est jointe, est remis aux parents ou représentants légaux de l'élève et est soumis à la signature de celui-ci ainsi qu'à la signature de ses parents ou représentants légaux.